loi proprement dite

См. также в других словарях:

• proprement — [ prɔprəmɑ̃ ] adv. • 1190; de propre 1 ♦ D une manière spéciale à qqn ou à qqch.; en propre. « Il n y a pas de comique en dehors de ce qui est proprement humain » (Bergson). 2 ♦ Au sens propre du mot, à la lettre. ⇒ exactement, précisément,… …   Encyclopédie Universelle

• Loi De Henry — La Loi de Henry, formulée en 1803 par William Henry, énonce : À température constante et à saturation, la quantité de gaz dissous dans un liquide est proportionnelle à la pression partielle qu exerce ce gaz sur le liquide. La concentration… …   Wikipédia en Français

• Loi d'Henry — Loi de Henry La Loi de Henry, formulée en 1803 par William Henry, énonce : À température constante et à saturation, la quantité de gaz dissous dans un liquide est proportionnelle à la pression partielle qu exerce ce gaz sur le liquide. La… …   Wikipédia en Français

• Loi de henry — La Loi de Henry, formulée en 1803 par William Henry, énonce : À température constante et à saturation, la quantité de gaz dissous dans un liquide est proportionnelle à la pression partielle qu exerce ce gaz sur le liquide. La concentration… …   Wikipédia en Français

• Loi gombette — La loi Gombette ou loi des Burgondes (lex Burgundionum) est un code de lois civiles et pénales promulgué au début du VIème siècle par le roi des Burgondes Gondebaud, puis augmenté par ses successeurs Sigismond et Godomar III, fixant les usages à… …   Wikipédia en Français

• Loi sur la clarté référendaire — Au Canada, la Loi de clarification[1], communément appelée Loi sur la clarté référendaire , est une loi fédérale qui prévoit les modalités en cas de sécession de l une de ses provinces. Elle vise particulièrement le Québec[2]. Sommaire 1 …   Wikipédia en Français

• Loi de Henry — La Loi de Henry, formulée en 1803 par William Henry, énonce : À température constante et à saturation, la quantité de gaz dissous dans un liquide est proportionnelle à la pression partielle qu exerce ce gaz sur le liquide. La concentration… …   Wikipédia en Français

• La Loi et l'ordre — New York police judiciaire Pour les articles homonymes, voir Law and Order et La Loi et l Ordre. New York police judiciaire Titre original Law Order Autres titres francophones New York District (France) La loi l’ordre (Québec …   Wikipédia en Français

• Nikolaus Hieronymus Gundling — Pour les articles homonymes, voir Gundling. Nikolaus Hieronymus Gundlingius, né le 25 février 1671 à Kirchensittenbach et mort le 9 décembre 1729 à Magdebourg, est un philosophe et jurisconsulte allemand. Il fut un professeur célèbre en son temps …   Wikipédia en Français

• RÉFÉRENDUM ET PLÉBISCITE — La démocratie directe est sans doute un rêve impossible. Néanmoins, des théoriciens ont imaginé des techniques destinées à permettre au peuple de s’exprimer sans intermédiaires. Le référendum et le plébiscite sont parmi les plus utilisées. Mais,… …   Encyclopédie Universelle

• CASSATION (COUR DE) — CASSATION COUR DE La Cour de cassation est, dans l’ordre judiciaire, la plus haute juridiction française. Très différente des cours d’appel et des tribunaux, elle l’est également des cours suprêmes étrangères. Son rôle essentiel n’est pas de… …   Encyclopédie Universelle